Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES STAGES

Conditions d’inscription

L’enfant doit faire partie de la tranche d’âge prévue pour ce stage, sinon merci de nous consulter avant toute démarche d’inscription.
L’inscription se fait via le site et votre compte adhérent qu’il vous faudra créer au préalable. Elle sera validée une fois que vous aurez réglé l’acompte de 50€
L’acompte être encaissé dès la réception, avant le début du stage (pour des avances de frais de matériel ou autre) sauf contre indication de votre part. Le solde est encaissé au plus tard la semaine du stage.
Vous devrez joindre à votre compte adhérent les documents nécessaires à la constitution du dossier :

  • fiche sanitaire de liaison (modèle joint) – valable plusieurs années mais à mettre à jour par vos soins
  • document attestant que l’enfant est à jour de ses vaccinations (copie du carnet de vaccinations avec le nom de l’enfant visible ou certificat médical de moins de trois mois attestant que l’enfant est à jour de ses vaccinations)

Tarif

Le tarif pour la semaine c’est-à-dire du lundi au vendredi est fixé pour l’année. Retrouvez notre grille tarifaire ici.

Ce montant comprend l’accueil et l’animation de 8h30 à 18h (avec une arrivée possible entre 8h30 et 9h45 et un départ entre 16h45 et 18h) et le goûter (biscuits bio, fruits de saison et parfois gâteaux faits maison). Il ne comprend pas le repas du midi ni le transport pour se rendre sur place.

Les inscriptions se font pour une semaine complète (pour la cohérence dans la progression des activités, pour l’autonomisation des participants et pour la dynamique de groupe). Sinon nous contacter pour voir ensemble les possibilités.

Adhésion annuelle à Sensactifs

Non incluse dans les prix indiqués et payable à l’inscription, l’adhésion individuelle est obligatoire pour bénéficier des services d’une association. Plus d’infos ici. Elle est valable par année civile d’un montant de 10€ par personne. Pour un même foyer fiscal l’adhésion individuelle est offerte à partir de la 4° personne. Exemple : une famille de 5 personnes participants à divers projets (séjours, cours de tissu, saison découvertes sportives …) ne paieront que 3 adhésions sur les 5.

Aides et facilités de paiement

Vous pouvez régler par chèque à l’ordre de Sensactifs, virement, espèces, chèques vacances (hors adhésion). Pour les activités sportives (saison découverte sportives, stages techniques, cours de tissu) nous acceptons aussi le Pass’Sport de l’état et le chèque “sport culture”de la ville de Ramonville. N’hésitez pas à nous contacter pour des facilités de paiement.
Vous pouvez également prétendre à des aides/remboursements auprès de votre CE (une facture sera disponible sur votre compte adhérent).
Agrément CAF : Contactez-nous en indiquant votre quotient familial, pour le calcul de votre réduction. Nous sommes conventionnés avec la CAF de Haute-Garonne, aussi, le calcul de la réduction est automatique.

Conditions d’annulation

En cas d’annulation plus de 30 jours avant le stage, il sera retenu 30 € pour frais de dossier.
– de 30 à 15 jours : 20% du prix du stage + les frais de dossier.
– de 15 à 8 jours : 50% du prix du stage + les frais de dossier.
– moins de 8 jours : 100% du prix du stage.

Sensactifs pourra réduire le montant des frais d’annulation si les raisons sont jugées valables ou justifiées (maladie, accident…). Les parents ou le responsable légal de l’enfant devront en faire la demande par écrit dans les 8 jours suivant l’annulation.

CONDITIONS GÉNÉRALES SÉJOURS

Transport & accueil

Les transports vers les différents lieux des séjours ne sont pas prévus par l’équipe. Par contre, nous vous invitons et pouvons vous aider à vous organiser en covoiturage.
Nous proposons aux familles de venir passer un moment avec nous lors de la dernière journée afin de partager l’esprit du séjour, visiter et pourquoi pas assister à une petite représentation ou autre, selon les envies du groupe.

Adhésion annuelle à Sensactifs

Non incluse dans les prix indiqués et payable à l’inscription, l’adhésion est obligatoire pour bénéficier des services d’une association. Plus d’infos ici. Elle est valable par année civile et, soit individuelle d’un montant de 13€ soit famille d’un montant de 20 € (quel que soit le nombre de personnes).

Conditions d’inscription

L’enfant doit faire partie de la tranche d’âge prévue pour ce séjour.
L’inscription se fait via le site et votre compte adhérent qu’il vous faudra créer au préalable. Elle sera validée une fois que vous aurez réglé l’acompte de 100€.
L’acompte peut se faire par virement, chèque à l’ordre de Sensactifs, chèques vacances ou espèces.
Il est encaissable à réception sauf contre indication de votre part.

Vous devrez joindre à votre compte adhérent les documents nécessaires à la constitution du dossier :

POUR TOUS LES SÉJOURS

  • fiche sanitaire de liaison (modèle joint) – valable plusieurs années mais à mettre à jour par vos soins
  • document attestant que l’enfant est à jour de ses vaccinations (copie du carnet de vaccinations avec le nom de l’enfant visible ou certificat médical de moins de trois mois attestant que l’enfant est à jour de ses vaccinations)

POUR LE SÉJOUR COCKTAIL

  • une attestation d’aisance aquatique (modèle joint) – valable plusieurs années

Aides et facilités de paiement

    • Agrément CAF :Contactez-nous en indiquant votre quotient familial, pour le calcul de votre réduction. Nous sommes conventionnés avec la CAF de Haute-Garonne, aussi, le calcul de la réduction est automatique. Si vous faites partie de la CAF d’un autre département, veuillez nous téléphoner pour connaître les démarches à suivre.
    • Bourses JPA : nous pouvons faire bénéficier les familles ayant un QF allant jusqu’à 1200 d’un certain nombre de bourses vacances (réduction supplémentaire à la CAF pouvant aller jusqu’à 25,80€ par jour de séjour par enfant) – nous consulter pour un calcul personnalisé.

Retrouvez notre grille tarifaire ici.

  • Agrément ANCV : vous pouvez utiliser vos chèques vacances (hors adhésion)
  • Comités d’entreprise : pensez à demander à votre CE s’il peut prendre en charge une partie des frais
  • Facilités de paiement : possibilité de paiement échelonné, contactez-nous.

Conditions d’annulation

En cas d’annulation plus de 45 jours avant le départ, il sera retenu 30 € pour frais de dossier.
– de 45 à 30 jours : 20% du prix du séjour + les frais de dossier.
– de 30 à 10 jours : 50% du prix du séjour + les frais de dossier.
– moins de 10 jours : 100% du prix du séjour.

Sensactifs pourra réduire le montant des frais d’annulation si les raisons sont jugées valables ou justifiées (maladie, accident…). Les parents ou le responsable légal de l’enfant devront en faire la demande par écrit dans les 8 jours suivant l’annulation.

Annulation du fait de Sensactifs

Si le séjour auquel votre enfant est inscrit ne peut avoir lieu, Sensactifs proposera dans la mesure du possible, une formule de remplacement. Dans le cas contraire, vous serez remboursé de la totalité des sommes versées, sans autre indemnité. De même, Sensactifs se réserve le droit d’annuler un séjour pour des raisons qu’elle jugera suffisantes (nombre d’inscrits trop faible par exemple).

Assurances – avance de frais médicaux

Sur les séjours encadrés par ses soins, Sensactifs couvre tous les adhérents participant à un séjour (en tant que victime ou responsable d’un accident).
Par contre, les frais médicaux ayant fait l’objet d’une avance par l’association seront refacturés à la famille à l’issue du séjour.
Sensactifs décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels au cours de ses séjours. Nous conseillons aux participants de n’emmener aucun objet de valeur et de confier leur argent de poche aux responsables du groupe.

N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions.